Voisins bruyants : que faire ?

Rien n’est plus embêtant au quotidien que d’avoir des voisins bruyants. Ces nuisances régulières ont un vrai effet négatif sur notre bien-être et peuvent vite devenir un enfer ! La situation devient de plus en plus compliquée mais vous ne savez pas quoi faire ? Découvrez nos conseils pour faire face à la situation sans aggraver vos relations de voisinage.

Définition des troubles du voisinage

On parle de troubles du voisinage quand des bruits anormaux viennent perturber la quiétude d’un logement. Ces bruits peuvent provenir d’une personne, d’un animal ou bien encore d’un bâtiment. Des bruits qui sont émis de jour comme de nuit, et qui deviennent de plus en plus gênants au fil du temps.

Pour que le trouble du voisinage soit répréhensible par la loi, celui-ci doit être répétitif, intensif ou doit durer dans le temps. Parmi les troubles les plus courants, on retrouve :

• les bruits causés par une personne : fêtes, bruits de pas ou de talons, cris, chants, musique…
• un animal comme un chien qui aboie toute la journée ;
• un bruit causé par un appareil : machine à laver, climatisation, téléviseur, radio…
• les bruits de travaux, notamment les jours fériés.

Ces mêmes bruits peuvent être répréhensibles la nuit : on parle alors de tapage nocturne. Ici, pas d’heure en particulier : le tapage nocturne doit avoir lieu quand il fait nuit, entre le coucher et le lever du soleil.

Voisins bruyants : quelles sont les démarches à faire pour faire stopper les nuisances ?

Il existe plusieurs démarches possibles pour arranger la situation avec vos voisins bruyants. De la demande à l’amiable à l’action en justice, il existe plusieurs solutions. Vous pouvez notamment faire appel aux forces de l’ordre (police nationale, police municipale ou gendarmerie) pour faire constater les nuisances et les stopper.

Commencer par une demande à l’amiable

Il n’est pas nécessaire de lancer tout de suite une procédure auprès d’un avocat pour venir à bout des nuisances de voisinage. Commencez par aller voir tout simplement votre voisin pour en discuter avec lui. Faites-lui part de vos désagréments et essayez de trouver un terrain d’entente.

Parfois, on pense en effet à tort que le voisin est parfaitement conscient de faire du bruit. Croyez-en mon expérience, ce n’est pas le cas ! Prenez donc le temps de lui expliquer en quoi ses bruits sont gênants au quotidien. En expliquant calmement les choses, la situation revient souvent à la normale très rapidement.

Votre voisin ne répond pas quand vous essayez de le contacter pour en discuter ? Pas de souci. Après plusieurs tentatives, il convient de lui envoyer un courrier recommandé avec accusé de réception. Si le voisin est locataire, nous vous recommandons d’adresser également un courrier à son propriétaire ou à l’agence immobilière gestionnaire du logement. Conservez également une copie des courriers.

Contacter le syndic s’il s’agit d’une copropriété

Vous avez un voisin bruyant et malgré le fait d’être allé en discuter avec lui, rien n’a changé ? Si vous êtes dans une copropriété, il est intéressant d’en discuter avec votre syndic. C’est en effet le rôle du syndic de faire respecter les règles de copropriétés et de faire en sorte que tous les habitants d’un même immeuble aient de bonnes conditions de vie.

Si vous êtes locataire, demandez à votre propriétaire de contacter le syndic de votre part, afin de faire remonter les nuisances sonores.

Faire appel à un médiateur pour trouver un accord

Vous avez beau demander à vos voisins bruyants de cesser les nuisances mais rien n’y fait ? Il est tout à fait possible de faire appel à un médiateur pour vous aider à vous faire entendre. Pour cela, n’hésitez pas à contacter l’ADIL (Association Départementale d’Information sur le Logement), qui pourra vous informer des recours possibles.

Vous pouvez ainsi rentrer en contact avec un conciliateur de justice ou avec un médiateur. Leur rôle ? Trouver une solution à l’amiable au lieu de lancer une procédure judiciaire. Vous pouvez par la même occasion faire intervenir un huissier ou un commissaire de justice pour constater les bruits et les nuisances qui perturbent votre quotidien. N’hésitez pas à voir avec le médiateur pour établir une stratégie : il n’est pas toujours facile de faire intervenir ces professionnels au moment même où votre voisin génère les différents bruits gênants.

Envisager un recours au juge en cas d’échec à l’amiable

Si malgré toutes les solutions à l’amiable, rien ne change avec vos voisins, il ne reste plus que le recours à la justice. Vous pouvez saisir le tribunal pour vous aider à faire cesser ces nuisances sonores.

Le juge peut alors prononcer une sanction contre votre voisin, mais il peut également demander à ce que des travaux d’insonorisation soient réalisés ou faire en sorte que le bail ne soit pas renouvelé s’il s’agit d’un locataire. Comme l’explique très bien le site Service Public, vous pouvez demander en justice à ce qu’une indemnisation vous soit versée en cas de préjudice.

La juridiction compétente dépend alors des sommes en jeu :

• pour un litige inférieur ou égal à 10 000€ , vous devez vous tourner vers le tribunal de proximité ou le tribunal judiciaire ;
• pour un litige supérieure à 10 000€, c’est uniquement le tribunal judiciaire qui pourra se charger de votre affaire.

Avant de recourir à une action en justice, il est essentiel d’avoir fait appel à un médiateur en amont et de ne pas avoir trouvé de solution avec ce dernier. Lors de votre passage au tribunal, vous devez prouver que vous avez déjà engagé de nombreuses actions auprès de votre voisin pour faire cesser les nuisances :

• copie des courriers envoyés en lettre recommandée avec AR ;
• constat d’un commissaire de justice ou procès-verbal ;
• témoignages d’autres voisins ;
• certificat médical si votre santé s’est dégradée suite à ces nuisances répétées (mauvais sommeil, dépression…).

Vous avez désormais toutes les clés en main pour faire face à vos voisins bruyants et retrouver la quiétude de votre logement. Avez-vous déjà eu affaire à des voisins bruyants ? N’hésitez pas à témoigner en commentaire.